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Decembre 2007

Bases legales et conditions d'usage

1. Des donnees de l'entreprise
Dans un accomplissement de l'article 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, de Services de la Societe de l'Information et du Commerce Electronique, ensuite les donnees s'exposent identification de l'entreprise.
NIF/CIF : 46743523-W
UN SIEGE SOCIAL : Barcelone
UNE ADRESSE POSTALE ELECTRONIQUE : soporte@ogamebot.net
2. Une propriete intellectuelle
Le code fontaine(source), les conceptions graphiques, les images, les photographies, les sons, les animations, le software, les textes, ainsi que l'information et les contenus qui sont recueillis(ramasses) dans http: // www.ogamebot.net sont proteges par la legislation espagnole sur les droits de propriete intellectuelle et industrielle en faveur de L'entreprise. et on ne permet pas la reproduction et(ou) la publication, totale ou partielle, du site Web, de ni son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, ni sa modification, transformation ou decompilation, ni autres droits reconnus legalement a son titulaire, sans la permission prealable et par ecrit du meme, L'entreprise.
L'utilisateur, unique et exclusivement, peut utiliser le materiel qui apparait dans ce site Web pour son usage personnel et prive, en restant defendu son usage a des fins commerciales ou pour tomber dans des activites illicites. Tous les droits derives de la propriete intellectuelle sont expressement reserves par L'entreprise.
L'entreprise. il(elle) veillera a l'accomplissement des conditions precedentes comme a l'utilisation due des contenus presentes a ses pages Web, en exercant toutes les actions civiles et penales qui correspondent lui dans le cas d'un infraction ou une non-execution de ces droits de la part de l'utilisateur.
3. Une publicite.
3.1.-L'entreprise. il(elle) pourra modifier, sans un avis prealable, l'information contenue dans son site Web, ainsi que sa configuration et presentation.
3.2.-L'entreprise. IL(ELLE) s'engage a travers de ce milieu a NE PAS REALISER DE PUBLICITE TROMPEUSE.
A ces effets, par consequent, ne seront pas considerees comme publicite trompeuse les erreurs formelles ou numeriques qui peuvent se trouver le long du contenu des sections distinctes du web de L'entreprise., produits comme consequence d'une maintenance et(ou) une actualisation incomplete ou defectueuse de l'information mesuree ce sont ces sections. ogamebot.net, comme consequence du dispose dans cet alinea, il(elle) s'engage a le corriger aussi bientot qu'ayez une connaissance de ces erreurs.
3.3.-L'entreprise. IL(ELLE) s'engage a NE PAS EXPEDIER DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES SANS LES IDENTIFIER TELS QUELS, conformement au dispose dans la Loi 34/2002 de Services de la Societe de l'Information et de commerce electronique.
A ces effets ne sera pas consideree comme communication commerciale toute l'information que j'ai envoyee A LES CLIENTS d'ogamebot.net chaque fois qu'il(elle) a a une finalite la maintenance de la relation contractuelle existante entre un client et L'entreprise., ainsi que le degagement des travaux d'information, formation et d'autres propres activites du service que le client a comme commerce avec l'entreprise.
4. J'use du site Web.
4.1.-L'entreprise. il(elle) ne devient pas responsable de la non-execution de toute norme applicable dans laquelle peut tomber l'utilisateur dans son acces au site Web www.ogamebot.net et(ou) dans l'usage du software et d'informations contenues dans le meme.
4.2.-L'entreprise. il(elle) ne sera pas responsable des dommages et de prejudices produits ou qui peuvent se produire, n'importe lequel qui est sa nature qu'ils(elles) derivent de l'usage de l'information, des matieres contenues dans ce site Web et des programmes qu'il(elle) incorpore. Les liens (Links) et l'hypertexte qu'ils(elles) facilitent, a travers du site Web www.ogamebot.net, acceder a l'utilisateur a des prestations et a des services offerts par troisiemes, ils(elles) n'appartiennent pas ils(elles) ni se trouvent sous le controle de L'entreprise.; cet organisme ne devient pas responsable de l'information contenue dans les memes et de n'importe quels effets qui pouvaient deriver de cette information.
4.3.-L'entreprise. il(elle) ne devient pas responsable de l'usage illegitime que troisiemes des personnes peuvent faire des noms de marque, de noms de produit, des marques commerciales qui, en n'etant pas propriete de cet organisme, apparaissent dans le Site Web www.ogamebot.net. Il(elle) n'assume pas la responsabilite non plus de l'integrite, de la veracite et de la legalite du contenu des liens au web auxquelles on peut acceder depuis www.ogamebot.net
4.4 ..-L'entreprise. il(elle) n'assume pas la responsabilite des virus qui trouvent sa origine dans une transmission telematique infiltres par les troisiemes parties (par exemple, les macros de processeurs de texte, les applets de la Java et les programmes active un Xe), generes dans le but d'obtenir des resultats negatifs pour un systeme informatique.
4.5.-En definitive, l'Utilisateur est le responsable unique de l'usage qu'il(elle) realise des services, de contenus, de liens (links) et un hypertexte inclus dans le site Web www.ogamebot.net.

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